(IC) Code pénal - Liste des amendes/prix
Page 1 sur 1 • Partagez
(IC) Code pénal - Liste des amendes/prix
CODE PÉNAL |
ARTICLE 0 - INFORMATIONS En cas de plusieurs peines : Les peines sont non cumulables, seul la plus grosse peine sera retenue. En cas de permis d'arme sur le suspect : Si le suspect a un permis d'arme et que vous lui faites un casier judiciaire, son permis d'arme doit être retiré. Produits illicites : Toute drogue est considérer comme produit illicite. Les armes achetés illégalement sont considérés comme illicite. Si une personne possède une arme sans permis d'arme, c'est considérer comme un produit illicite et donc : port d'arme illégal. Temps de prison : 1 an est égal à 1 minute. Si la peine du suspect est égal à 15 ans, alors il sera emprisonnée 15 minutes. Si aucune peine de prison n'est indiqué, il s'agit juste d'une amende. |
ARTICLE 1 - DÉLITS MINEURS
|
ARTICLE 2 - DÉLITS MAJEURS
|
ARTICLE 3 - TRAFICS DIVERS
|
ARTICLE 4 - CRIMES
|
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|