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(IC) Code pénal - Liste des amendes/prix

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(IC) Code pénal - Liste des amendes/prix

Message par George Buck le Mar 3 Nov - 12:17



CODE PÉNAL




ARTICLE 0 - INFORMATIONS
En cas de plusieurs peines : Les peines sont non cumulables, seul la plus grosse peine sera retenue.
En cas de permis d'arme sur le suspect : Si le suspect a un permis d'arme et que vous lui faites un casier judiciaire, son permis d'arme doit être retiré.
Produits illicites : Toute drogue est considérer comme produit illicite. Les armes achetés illégalement sont considérés comme illicite. Si une personne possède une arme sans permis d'arme, c'est considérer comme un produit illicite et donc : port d'arme illégal.
Temps de prison : 1 an est égal à 1 minute. Si la peine du suspect est égal à 15 ans, alors il sera emprisonnée 15 minutes. Si aucune peine de prison n'est indiqué, il s'agit juste d'une amende.


ARTICLE 1 - DÉLITS MINEURS

  • Non respect d'un stop: $1000
  • Conduite à contresens: $2000
  • Agression verbale: $2000
  • Agression physique: 7 ans et $5500
  • Outrage envers représentant de l'ordre: $3000
  • Agression sur représentant de la loi: 10 ans et $5000
  • Appel 911 inutile : $1000
  • ntrusion dans propriété privée : 5 ans et $4000



ARTICLE 2 - DÉLITS MAJEURS

  • Délit de fuite: 15 ans et $11000 retrait du permis
  • Racket: 13 ans et $10500
  • Refus d'obtempérer: 8 ans et $7000
  • Complicité de délit de fuite: 12 ans et $10000
  • Conduite sans permis: 13 ans et $10000
  • Racollage: 7 ans et $7500



ARTICLE 3 - TRAFICS DIVERS

  • Possession de drogues en petite quantité (5g. à 15g.) : 15 ans et $13,500
  • Possession de drogues en grandes quantité (+15g.) : 20 ans et $15,000
  • Possession d'arme illégal: 15 ans et $10,500 et retrait du permis d'arme immédiat
  • Trafic d'arme: 20 ans et $15,000



ARTICLE 4 - CRIMES

  • Complicité de meurtre: 33 ans et $16,000
  • Kidnapping: 23 ans et $17000
  • Tentative de meurtre: 30 ans et $15500
  • Meurtre: 35 ans et $17000
  • Braquage: 40 ans et $20000





George Buck
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